Conseil Communautaire

CONSEIL14-11-2016

 

ORDRE DU JOUR

  

 

Présentation par le CNAS des prestations proposées aux agents bénéficiaires  

 

  • Information sur la fusion des communautés de communes

 

  • Approbation du relevé des délibérations du conseil communautaire du 21 septembre 2016

 

 

Finances et Administration Générale :

  • Acquisition d’un terrain au CH de Lorquin
  • Vente d’un terrain à  la SAS AMBLUCE (Intermarché)
  • Décision budgétaire modificative budget assainissement   

 

Nouvelles technologies :

  • Annulation de la délibération  2016-12-07- 385 du 12/07/2016 relative à la répartition de l’enveloppe pour  l’article 8  et nouvelle attribution de l’enveloppe ERDF article 8 et fonds de concours enfouissement des réseaux  pour 2016 
  • Information sur l’opération de remplacement de 120 néons  dans les communes

Petit Patrimoine :

  • Transfert des réseaux des eaux usées pour les communes de :Abreschviller,Barchain,Heming,Hermelange,Landange,Saint Quirin,Vasperviller et Voyer (PV mises à disposition)

Assainissement:

  • Dossiers de restauration supplémentaire :  validation du projet de Landange


Divers:

-   

  • Appel d'urgence pour les victimes de l'ouragan Matthew